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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 287 resultat(s)
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11. Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations
Ressource
Le guide présente les modalités d039;accès à l039;Extranet ainsi que les services proposés. ... Date d039;édition: Mercredi, 1 février, 2023 Descriptif court: L039;Extranet Cotisations a pour ...
12. Le forfait mobilités durables
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 26 juin, 2024 Descriptif court: Note d039;information sur ... de document: Note d039;information Fichier: le_forfait_mobilites_durables_maj_06.2024.pdf ...
13. Agent titulaire: attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
14. Agent titulaire: attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
15. Agent titulaire: cessation du versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ... d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire cessation du versement de la Nouvelle Bonification ...
16. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 19 septembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... instaurant une indemnité spéciale de fonction et d039;engagement pour les agents de la filière police ... des fonctionnaires relevant des cadres d039;emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ...
17. Plafond: existe-t-il des montants planchers?
FAQ
Il est possible de prévoir des montants planchers mais ce n039;est pas obligatoire contrairement ... aux dispositions applicables à l039;Etat. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités ...
18. Nouvelle possibilité de cumul avec le RIFSEEP: l’indemnité de maniement de fonds
Actualité
arrêté du 27 août 2015 (pris en application de l039;article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ... portant création d039;un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, ... de l039;expertise et de l039;engagement professionnel dans la fonction publique de l039;État). Or cet arrêté ...
19. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d039;Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: ...
20. Délibération n°2016-22: Composition de la Composition D'appel D'offres
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d039;Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: ...

