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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 287 resultat(s)
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11. Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations

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Le guide présente les modalités d'accès à l'Extranet ainsi que les services proposés. ... Date d'édition:  Mercredi, 1 février, 2023 Descriptif court:  L'Extranet Cotisations a pour ...

12. Le forfait mobilités durables

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    Date d'édition:  Mercredi, 26 juin, 2024 Descriptif court:  Note d'information sur ... de document:  Note d'information Fichier:  le_forfait_mobilites_durables_maj_06.2024.pdf ...

13. Agent titulaire: attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

14. Agent titulaire: attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

15. Agent titulaire: cessation du versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)

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            Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ... d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire cessation du versement de la Nouvelle Bonification ...

16. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération

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    Date d'édition:  Jeudi, 19 septembre, 2024 Descriptif court:  Modèle de délibération ... instaurant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police ... des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ...

17. Plafond: existe-t-il des montants planchers?

FAQ
Il est possible de prévoir des montants planchers mais ce n'est pas obligatoire contrairement ... aux dispositions applicables à l'Etat.     Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités ...

18. Nouvelle possibilité de cumul avec le RIFSEEP: l’indemnité de maniement de fonds

Actualité
arrêté du 27 août 2015 (pris en application de l'article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ... portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, ... de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État). Or cet arrêté ...

19. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

20. Délibération n°2016-22: Composition de la Composition D'appel D'offres

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...