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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 287 resultat(s)
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11. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Rémunération Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type ...

12. Le forfait mobilités durables

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 26 juin, 2024 Descriptif court:  Note d'information sur ... de document:  Note d'information Fichier:  le_forfait_mobilites_durables_maj_06.2024.pdf ...

13. Agent titulaire: cessation du versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)

Ressource
            Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ... d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire cessation du versement de la Nouvelle Bonification ...

14. Agent titulaire: attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

15. Agent titulaire: attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

16. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 19 septembre, 2024 Descriptif court:  Modèle de délibération ... instaurant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police ... des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ...

17. Nouvelle possibilité de cumul avec le RIFSEEP: l’indemnité de maniement de fonds

Actualité
arrêté du 27 août 2015 (pris en application de l'article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ... portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, ... de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État). Or cet arrêté ...

18. Plafond: existe-t-il des montants planchers?

FAQ
Il est possible de prévoir des montants planchers mais ce n'est pas obligatoire contrairement ... aux dispositions applicables à l'Etat.     Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités ...

19. Rémunération

Page rubrique
Le traitement de base Le traitement de base est la conséquence de l'affectation d'un agent sur un ... administrative de l'agent, dès lors qu'elle le positionne sur la grille des rémunérations ... de la fonction publique. Les grilles indiciaires sont disponibles sur l'Extranet Carrières, onglet "Le ...

20. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...