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241. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_11.pdf ...
242. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_12.pdf ...
243. Tribunal administratif de Toulouse- Actes du colloque sur la médiation
Actualité
des CDG d’Occitanie le 8 octobre 2024 à Toulouse. Ce colloque s'est terminé par la signature ... d'une convention de partenariat pour le développement de la médiation entre le CDG31 et le Tribunal ...
244. CDG31- Sylvie Soual
Contact
l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Institutions de la FPT ...
245. Présentation générale
Page rubrique
Le CDG31 est administré par un Conseil d'Administration composé de 31 administrateurs ... adhérents à un ensemble de missions prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique ... (CGFP), à l'attention des collectivités et établissements publics non affiliées. Les administrateurs ...
246. Attribution de la Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 22 novembre, 2023 Descriptif court: Ce modèle doit être pris ...
247. Indemnité de départ volontaire
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération instaurant ...
248. Mardis du statut- Support de présentation du webinaire GIPA et SFT
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 3 octobre, 2024 Descriptif court: Support de présentation ...
249. Mise en place indemnité de maniement de fonds: modèle de délibération
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
250. Mardis du statut- Support de présentation du webinaire heures supplémentaires et complémentaires
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 septembre, 2023 Descriptif court: Support de présentation ...
