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81. Délibération n°2015-12 relative au taux promus / promouvables des médecins
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_12-de.pdf ...
82. Délibération n°2015-13 relative à la modification du régime indemnitaire des agents
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_13-de-1-1_1.pdf ...
83. Annexe à la délibération n°2015-13: régime indemnitaire- tableau récapitulatif de la prime mensuelle
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_13-de-1-1_2_annexe.pdf ...
84. Délibération n°2015-14 relative à la convention de collaboration avec le CNFPT
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_14-de-1-1_1.pdf ...
85. Annexe à la délibération n°2015-14: convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_14-de-1-1_2_annexe.pdf ...
86. Délibération n°2015-15 relative à la demande d’affiliation au CDG31
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_15-de-1-1_1.pdf ...
87. Délibération n°2015-17 relative Budget Principal: décision Modificative n°1 valant Budget Supplémentaire 2015 / Affectation du Résultat
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_17-de-1-1_1.pdf ...
88. Délibération n°2015-18 relative au règlement des syndicats
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_18-de-1-1_1.pdf ...
89. Délibération n°2015-19 relative à la convention d’usage d’un local à Saint-Gaudens
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_19-de-1-1_1.pdf ...
90. Délibération n°2015-21 relative au groupement d’achat pour la prestation de tests psychotechniques (Concours de Gardien de Police Municipal 2016)
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_21-de-1-1_1-1.pdf ...
