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121. Délibération n°2023-16 Environnement budgétaire et comptable – Les amortissements au CDG31
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
122. Délibération n°2023-25 Désignation d’un élu représentant le CDG31 aux Assemblées Générales du GIP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
123. Délibération n°2023-24 Fourniture d’énergie électrique- Adhésion au dispositif ELEC 2025 mis en place par le groupement d’achats UGAP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
124. Délibération n°2023-23 Protection sociale complémentaire – Participation financière du CDG31 à la couverture de ses agents à compter du 1er janvier 2024
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
125. Délibération n°2023-22 Adhésion du CDG31 à la convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024
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Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
126. Délibération n°2023-20 Conventions de participation en Santé et Prévoyance /Conditions d’accès au service
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Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
127. Délibération n°2023-21 Adhésion du CDG31 à la convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
128. Délibération n°2023-19 Convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024- Attribution
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Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
129. Délibération n°2023-18 Convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024- Attribution
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Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
130. Délibération n°2023-17- Réunion à distance du Conseil d’Administration
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Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
