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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 246 resultat(s)
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151. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires non affiliés à la CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
152. Agent CNRACL: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et mise en disponibilité d’office avec maintien du demi-traitement pour toute la durée de l’instruction du dossier de retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Position statutaire Retraite Cibles: ...
153. Agent contractuel: Accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... de délibération s'applique aux agents contractuels. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: ...
154. Retraite progressive: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 5 février, 2024 Descriptif court: Procédure pour la demande ... de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_la_retraite_progressive_.pdf ...
155. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
156. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: La présente charte ... à disposition des équipements informatiques. Elle s'applique à l’ensemble des utilisateurs auxquels ... Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_05_annexe.pdf ...
157. Délibération n° 2019-25: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
158. Durée d'assurance: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 9 décembre, 2024 Descriptif court: La durée ... Type de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_duree_dassurance_pdf.pdf ...
159. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 06-07-2022
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique: ...
160. Droit et calcul de pension CNRACL- Support de présentation séance d'information du 5 décembre 2023
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court: Droit et calcul de pension ... CNRACL- Support de présentation de la séance d'information du 5 décembre 2023. Thématique: Retraite ...
