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41. Agent stagiaire: congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Type ...
42. Agent stagiaire: licenciement pour insuffisance professionnelle
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ...
43. Agent stagiaire: prolongationde stage(insuffisance professionnelle)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ...
44. Agent titulaire: mise en disponibilité pour convenances personnelles
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ...
45. Agent titulaire: maintien en surnombre
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 19 décembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ...
46. Agent titulaire: détachement d'office dans le cadre d'un transfert d'activité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Position statutaire Cibles: ...
47. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
48. Dossier individuel de l'agent
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 février, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire du dossier individuel de l'agent public. Thématique: Déroulement ... de carrière Gestion des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
49. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
50. Agent titulaire: réintégration sur poste vacant suite à détachement- modèle d'arrêté
Ressource
Définition des modalités de réintégration sur poste vacant. Date d'édition: Vendredi, 20 ... octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. ...
