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71. Agent IRCANTEC: congé de grave maladie
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...
72. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire
Ressource
Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire. Date ... d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires ...
73. Agent contractuel: suspension de fonctions
Ressource
d'une procédure disciplinaire. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ...
74. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...
75. Agent IRCANTEC: mise en congé maladie ordinaire- 90% et demi traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 mars, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...
76. La carrière d’un fonctionnaire
Page éditoriale
est nommé stagiaire dans son grade et doit accomplir un stage, d'une durée variable en fonction ... du grade (en général d'environ 1 an), au terme duquel trois possibilités existent: le stage peut être ... du stagiaire ne sont pas jugées suffisantes l'agent peut être licencié en cours ou au terme de son stage, ...
77. La fin de fonctions sur un emploi fonctionnel
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: La fin des fonctions sur un ... Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
78. Le tableau des emplois
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 août, 2023 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: tableau_des_emplois.pdf ...
79. Références des décrets fixant les statuts particuliers
Ressource
Date d'édition: Mardi, 2 avril, 2024 Descriptif court: Fiche pratique sur ... de document: Note d'information Fichier: statuts_particuliers.pdf ...
80. Les compétences de la CAP
Ressource
Date d'édition: Lundi, 1 décembre, 2025 Descriptif court: Les compétences ... de document: Note d'information Fichier: 4_-_les_competences_cap_maj_novembre_2025.pdf ...
