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51. Agent titulaire: réintégration sur poste vacant suite à détachement- modèle d'arrêté
Ressource
Définition des modalités de réintégration sur poste vacant. Date d'édition: Vendredi, 20 ... octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. ...
52. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
53. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: modèle d’arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... adoption d'une annexe aux lignes directrices de gestion Thématique: Déroulement de carrière Gestion ...
54. Agent titulaire: tableau annuel d'avancement de grade
Ressource
Modèle de tableau à compléter. Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif ... court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement ...
55. Agent titulaire: travailleur handicapé- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court: Modèle d' ... ;arrêté portant titularisation dans le cadre du recrutement d'un agent reconnu travailleur handicapé. ...
56. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
57. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
58. Agent CNRACL: réintégration après disponibilité d'office
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
59. Arrêté stagiaire: nomination en catégorie B dispensé de stage- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières Cibles: ...
60. Agent titulaire: disponibilité pour création ou reprise d'entreprise
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Agent public Type de document: ...
