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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 81 resultat(s)
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61. Actionner un signalement

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dans l'annuaire:  Type de contact:  Services CDG31 Thématique:  Droits et obligations ...

62. Référent Alerte Ethique- M. Claude BEAUFILS

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63. Référent Laïcité- M. Claude BEAUFILS

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64. Grève- Nos réponses à vos questions

Actualité
Télécharger le livret d'information sur l'exercice du droit de grève   Descriptif court (chapô):  ...

65. Abandon de poste: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  La théorie de l’abandon de poste ... Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  abandon_de_poste_fiche_032022.pdf ...

66. Le Conseil de discipline

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disciplinaire à l’encontre d'un fonctionnaire territorial ou d'un agent contractuel. Le CDG31 organise ... que sur l’exclusion définitive. pour les agents contractuels: sur l'exclusion de 4 jours à six ... mois pour les agents en CDD sur l'exclusion de 4 jours à 1 an pour les agents en CDI sur ...

67. Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents

Page éditoriale
à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique un agent ... d’une collectivité ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l'ensemble de missions prévu ... par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, ayant fait le choix d’adhérer ...

68. Le Référent Déontologue

Page rubrique
du département de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions prévu par l'article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d'agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... publics du département de la Haute-Garonne qui ne sont ni affiliés, ni adhérents à l&#039 ...

69. Grève- Un préavis de grève est-t-il obligatoire?

FAQ
astreints à l'obligation de préavis. Thématique:  Conditions de travail Droits et obligations Cibles:  ...

70. CDG31- Service Contrats Groupe- Conventions de participation

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santeprevoyance@cdg31.fr Site web:  http://www.cdg31.fr Lien:  Site Web Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  ...