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211. Rapport de situation comparée relatif à l'égalité professionnelle 2024
Ressource
Date d'édition: Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court: Les données présentées dans ... Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
212. Synthèse RASSCT 2021 des collectivités relevant du CT du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 20 juillet, 2023 Descriptif court: Cette synthèse sur la Santé, ... d'information Fichier: synthese_rassct_2021_collectivites_relevant_du_cst_du_cdg31.pdf ...
213. Saisir les instances consultatives
Page rubrique
à la décision de l'employeur. Cette mission obligatoire concerne l’organisation des instances ... consultatives. Elles comprennent d’une part les instances paritaires et d’autre part l'instance médicale. ...
214. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)
Page éditoriale
L'année 2025 est l'année de collecte du RSU 2024. La plateforme données sociales à votre ... à l’utilisation »). Un guide spécifique pour les petites collectivités intitulé "Guide l' ... l'ensemble de ces collectivités et établissements. Les collectivités et établissements affiliés de plus de 50 ...
215. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant interruption ...
216. CDG31- Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales
Contact
observatoire@cdg31.fr Site web: http://www.cdg31.fr Lien: Site Web Afficher dans l'annuaire: Type de contact: ...
217. Agent CNRACL: arrêté de suspension pour formation d'un temps partiel thérapeutique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté de réintégration ...
218. CDG31- Pôle Instances consultatives et Protection sociale
Contact
l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Instance médicale Instances paritaires ...
219. CDG31- Service Secrétariat Conseil médical
Contact
conseilmedical@cdg31.fr Site web: http://www.cdg31.fr Lien: Site Web Afficher dans l'annuaire: Type de contact: ...
220. CDG31- Service Instances consultatives
Contact
l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Instance médicale Instances paritaires ...
