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21. Journée de solidarité
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Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération portant ...
22. Mardis du statut- support de présentation du webinaire Annualisation
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Date d'édition: Jeudi, 14 septembre, 2023 Descriptif court: Support de présentation ...
23. Cycle de travail: Modèle délibération
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Date d'édition: Mardi, 22 septembre, 2020 Descriptif court: Modèle de délibération sur ...
24. Mardis du statut- support de présentation du webinaire compte épargne temps (CET)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 20 décembre, 2023 Descriptif court: Support de présentation ...
25. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, ...
26. 1607 heures- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
27. Modification de la durée hebdomadaire de travail 10%- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 juin, 2024 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser pour ...
28. Temps de travail- Qu’elle est la différence entre la pause réglementaire de 20 minutes et la pause méridienne?
FAQ
dans le temps de travail effectif dans la mesure où l'agent a la possibilité de s' ...
29. Temps de travail- Qu’entend-on par jours de fractionnement?
FAQ
Le congé annuel est d'une durée égale à 5 fois les obligations hebdomadaires de service ... accomplies par l'agent, pour une année de service accomplie du 1 er janvier au 31 décembre. Dans ...
30. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court: Le télétravail s’est ...
