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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 78 resultat(s)
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61. Liste complémentaire correcteurs épreuves orales concours de gardien-brigadier de police municipale session 2025

Ressource réglementaire
    Date d'édition:  Lundi, 2 février, 2026 Descriptif court:  Arrêté n°26-N du 02/02/2026 ...

62. Liste des correcteurs des épreuves orales concours EJE 2026

Ressource réglementaire
    Date d'édition:  Jeudi, 12 février, 2026 Descriptif court:  Arrêté n°26-S du 10/02/2026 ...

63. Liste complétant correcteurs épreuves orales concours éducateur de jeunes enfants 2026

Ressource réglementaire
    Date d'édition:  Mercredi, 18 février, 2026 Descriptif court:  Arrêté n°26-AS ...

64. Grève- Nos réponses à vos questions

Actualité
Télécharger le livret d'information sur l'exercice du droit de grève   Descriptif court (chapô):  ...

65. Abandon de poste: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  La théorie de l’abandon de poste ... Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  abandon_de_poste_fiche_032022.pdf ...

66. Le Conseil de discipline

Page éditoriale
disciplinaire à l’encontre d'un fonctionnaire territorial ou d'un agent contractuel. Le CDG31 organise ... que sur l’exclusion définitive. pour les agents contractuels: sur l'exclusion de 4 jours à six ... mois pour les agents en CDD sur l'exclusion de 4 jours à 1 an pour les agents en CDI sur ...

67. Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents

Page éditoriale
à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique un agent ... d’une collectivité ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l'ensemble de missions prévu ... par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, ayant fait le choix d’adhérer ...

68. Le Référent Déontologue

Page rubrique
du département de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions prévu par l'article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d'agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... publics du département de la Haute-Garonne qui ne sont ni affiliés, ni adhérents à l&#039 ...

69. Grève- Un préavis de grève est-t-il obligatoire?

FAQ
astreints à l'obligation de préavis. Thématique:  Conditions de travail Droits et obligations Cibles:  ...

70. GD 31 Force Ouvrière

Contact
Site web:  https://www.gdfo31.com/ Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  Organisations ...