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151. Conseil d'Administration du CDG31: séance du 4 février 2026

Actualité
Une séance du Conseil d'administration du CDG31 s'est tenue le mercredi 4 février 2026. ...

152. Conseil d'Administration du CDG31: séance du 25 février 2026

Actualité
(chapô):  Une séance du Conseil d'administration du CDG31 s'est tenue le mercredi 25 février 2026. ...

153. Délibération n°2016-01 relative à la création de postes et modification du tableau des effectifs

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_01.pdf ...

154. Délibération n°2016-05 relative à l’actualisation de la charte informatique du CDG31

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_05.pdf ...

155. Délibération n°2016-09 relative à la mission optionnelle ACFI: désignation de l’agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_09.pdf ...

156. Délibération n°2016-10 relative à la présentation du bilan de la convention de partenariat entre le FNP et le CDG31

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 ...

157. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Présentation du projet ... Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

158. DÉLIBÉRATION N°2019-20: Création d’un service entretien des locaux du CDG31, en régie

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 ...

159. DÉLIBÉRATION N°2019-21: Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 ...

160. DÉLIBÉRATION N°2019-22: Besoins liés à l’accroissement saisonnier d’activité

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    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 ...