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31. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide
Ressource
Date d'édition: Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court: Fiche sur la modification ... de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique: Temps de travail Instances paritaires Cibles: ...
32. Liste aptitude concours ingénieur spécialité « Prévention et gestion des risques »- Session 2025
Ressource réglementaire
Date d'édition: Lundi, 5 janvier, 2026 Descriptif court: Arrêté n°25-LV du 05/01/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
33. Liste aptitude concours ingénieur spécialité « Prévention et gestion des risques »- Session 2023
Ressource réglementaire
Date d'édition: Lundi, 5 janvier, 2026 Descriptif court: Arrêté n°25-LP du 05/01/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
34. Liste aptitude concours médecin de 2e classe- session 2023
Ressource réglementaire
Date d'édition: Jeudi, 5 mars, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-BB du 04/03/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
35. Indemnité de départ volontaire- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'indemnités de départ volontaire. Thématique: Instances paritaires ...
36. Service commun- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un service commun. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
37. Annualisation- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un cycle annualisé Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
38. Lignes Directrices de Gestion (LDG)- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
39. Action sociale- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 décembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place de l'action sociale. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
40. Liste des membres de la CCP
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 6 février, 2026 Descriptif court: La CCP comprend ... des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
