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31. Agent CNRACL: maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
32. Agent CNRACL: mise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
33. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...
34. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
35. Liste d'aptitude concours ATSEM principal de 2e classe session 2025
Ressource réglementaire
Date d'édition: Jeudi, 12 février, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-AO du 10/02/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
36. Liste d'aptitude concours ATSEM principal 2e classe 2023
Ressource réglementaire
Date d'édition: Jeudi, 12 février, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-AP du 10/02/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
37. Liste d'aptitude concours infirmier en soins généraux 2023
Ressource réglementaire
Date d'édition: Jeudi, 26 février, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-AZ du 25/02/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
38. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle délibération
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... instaurant la prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus ...
39. Grilles indiciaires de rémunération
Ressource
Date d'édition: Lundi, 8 janvier, 2024 Descriptif court: La présente ... territoriale. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
40. Liste aptitude concours ingénieur spécialité « Prévention et gestion des risques »- Session 2025
Ressource réglementaire
Date d'édition: Lundi, 5 janvier, 2026 Descriptif court: Arrêté n°25-LV du 05/01/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
