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41. Liste aptitude concours médecin de 2e classe- session 2023
Ressource réglementaire
Date d'édition: Jeudi, 5 mars, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-BB du 04/03/2026 ... d'aptitude établies par le CDG31 ...
42. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court: Simulateur de l' ...
43. RIFSEEP: livret d'information
Ressource
Un livret d'information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales ... fiabilisation des pratiques statutaires. Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 ... Type de document: Note d'information Fichier: livret_rifseep.pdf ...
44. Indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité": fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 juin, 2025 Descriptif court: L’indemnité de fin de contrat, ... les salariés du secteur privé. Thématique: Rémunération Cadre d'emplois Cibles: Agent public ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: indemnite_de_fin_de_contrat_mai_2025.pdf ...
45. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Le décret n° 2023-1006 du 31 ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: prime_pouvoir_dachat.pdf ...
46. Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI): note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court: La NBI récompense ... l’agent. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
47. La rémunération des agents contractuels de droit public
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: La rémunération ... Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
48. Les modifications statutaires au 1er septembre 2022 pour les catégories B
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 14 octobre, 2022 Descriptif court: Ce livret récapitule ... de document: Note d'information Fichier: ...
49. Régime indemnitaire et absences: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 août, 2024 Descriptif court: Il appartient à l’assemblée ... Thématique: Rémunération Congés et absences Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
50. Frais de déplacement dans la FPT
Ressource
Date d'édition: Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court: Les agents de la fonction ... publique). Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
