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41. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un fonctionnaire dispensé de stage- Modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
42. Agent stagiaire: nomination en catégorie A d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
43. Agent titulaire: mise en position de détachement au sein de la même structure- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
44. Mutation interne: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente de façon ... synthétique les motifs et la procédure à respecter dans le cadre d'une mutation interne. Thématique: ... Recrutement Gestion des carrières Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
45. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...
46. Intérim territorial
Page éditoriale
des structures publiques territoriales, par la mise à disposition d’un personnel compétent. Il s' ... ;agit d'une prestation optionnelle. Le service Intérim territorial est joignable par téléphone uniquement ... des agents à disposition des collectivités et établissements qui le demandent, en vue d'effectuer une ...
47. Agent contractuel: Vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus ...
48. Agent contractuel: Remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel momentanément indisponible
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... de contrat s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique: Recrutement Agent ...
49. Modèle de contrat portant recrutement d'un vacataire
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court: Définition ... des modalités de recrutement d'un vacataire. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
50. Agent contractuel: Accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus ...
