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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Prévention et conditions de travail
Page éditoriale
des projets d’aménagement de locaux professionnels, des projets de construction ou d' ... ;acquisition d'équipement Le développement de la culture de la prévention: Réalisation et mise à disposition de fiches ... thématique relative à la santé au travail (manipulation des produits chimiques, port des EPI, accidents ...
3. La Formation Spécialisée du Comité Social Territorial (CST) placée auprès du CDG31
Page éditoriale
des services relevant de leur champ de compétence réalise des enquêtes à l'occasion de chaque accident ... l'existence d'un danger grave, même si les conséquences ont pu en être évitées) pour chaque accident ... concernant la protection de la santé physique et mentale, l'hygiène, la sécurité des agents dans leur ...
4. Santé et sécurité au travail
Page éditoriale
de préserver un bon état de santé des agents en réduisant la probabilité de survenue d’accident ou de maladie ... de la sinistralité. Rôle et missions de l'autorité territoriale L’autorité territoriale est donc tenue de définir ... il : procède à des enquêtes sur les accidents de service ou maladies professionnelles et à des visites ...
5. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 2 juillet 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court: Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... d'Administration CDG31 Fichier: pv_ca_02_07_2015.pdf ...
6. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 8 décembre 2015
Ressource
Date d'édition: Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court: Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
7. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 28 janvier 2016
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le procès verbal ... retrace l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d' ... d'Administration CDG31 Fichier: pv_ca_28012016.pdf ...
8. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l'emploi Santé ...
9. Les métiers en crèche- Livret APP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court: Le livret d' ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique: Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles: Agent public Collectivités Type de document: Note d' ...
10. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
