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151. Agent contractuel: Accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... de délibération s'applique aux agents contractuels. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: ...
152. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: La présente charte ... à disposition des équipements informatiques. Elle s'applique à l’ensemble des utilisateurs auxquels ... Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_05_annexe.pdf ...
153. Délibération n° 2019-25: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
154. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 06-07-2022
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique: ...
155. Délibération n°2016-01 relative à la création de postes et modification du tableau des effectifs
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_01.pdf ...
156. Délibération n°2016-05 relative à l’actualisation de la charte informatique du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_05.pdf ...
157. Délibération n°2016-09 relative à la mission optionnelle ACFI: désignation de l’agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_09.pdf ...
158. Délibération n°2016-10 relative à la présentation du bilan de la convention de partenariat entre le FNP et le CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
159. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Présentation du projet ... Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
160. DÉLIBÉRATION N°2019-20: Création d’un service entretien des locaux du CDG31, en régie
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
