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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 243 resultat(s)
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51. INGENIEUR HORS CLASSE-> INGENIEUR HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
1° Les ingénieurs hors classe justifiant de trois années d'ancienneté dans le 5e échelon de leur ... grade et exerçant leurs fonctions dans les régions, les départements, les communes de plus de 40 000 ...
52. INGENIEUR GENERAL-> INGENIEUR GENERAL
Condition d’avancement de grade
d'avancement: 1° Les ingénieurs généraux comptant au moins quatre années d'ancienneté dans le 5e échelon ... de leur grade et exerçant leurs fonctions dans les services des régions de plus de 2 000 000 ...
53. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre ... Collectivités Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: titulaire_et_stagiaire_-_suspension_de_fonctions.doc ...
54. INGENIEUR EN CHEF-> INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
du droit syndical dans la fonction publique territoriale ou d'une mise à disposition auprès d'une ... d'ancienneté dans le 5e échelon de leur grade; b) D'avoir occupé pendant au moins deux ans, au titre ...
55. Guide pratique d'organisation pour les collectivités et établissements publics territoriaux de moins de 50 agents
Ressource
Ce guide propose aux structures publiques territoriales de petites strates un ensemble d’outils, ...
56. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
Ressource
publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur ...
57. Formulaire saisine CAP- Licenciement pour inaptitude physique
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
58. Formulaire saisine CAP- Refus de congé de formation syndicale
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
59. Formulaire saisine CCP- Licenciement en cours de contrat
Ressource
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60. Formulaire saisine CCP- Licenciement pour inaptitude physique
Ressource
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