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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 12 resultat(s)
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1. Frais de déplacement dans la FPT
Ressource
Date d'édition: Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court: Les agents de la fonction ... publique territoriale peuvent être amenés à se déplacer pour les besoins du service. Les frais occasionnés ... pour le compte duquel le déplacement est effectué (article L. 721-3 du Code général de la fonction ...
2. Indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité": fiche pratique
Ressource
de transformation de la fonction publique. Cet article aligne le secteur privé et le secteur public en transposant ... aux trois versants de fonction publique une règle déjà en vigueur dans le Code du travail pour ...
3. Grilles indiciaires de rémunération
Ressource
circulaire contient l’ensemble des grilles indiciaires des agents relevant de la fonction publique ...
4. Congé de proche aidant
Ressource
congé ainsi que, le cas échéant, les cas de reprise anticipée ou de renoncement. Thématique: Congés ...
5. Compte épargne temps dans la fonction publique (CET)
Ressource
règlementaire du CET dans la fonction publique. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type ...
6. Formulaire saisine CAP- Refus de congé de formation syndicale
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
7. Prime filière police municipale
Ressource
l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ...
8. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ...
9. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération
Ressource
instaurant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police ...
10. Agent IRCANTEC: reprise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_temps_partiel_the ...
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