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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 15 resultat(s)
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1. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap

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de l’ordonnance du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique ... de la fonction publique, le Ministère de la transformation et de la fonction publiques ainsi que les employeurs ...

2. Agent titulaire: reprise à temps plein

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Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...

3. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP

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développé dans la fonction publique particulièrement au cours des cinq dernières années, concomitamment ... de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature. Thématique:  Conditions ...

4. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information

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synthétique le cadre règlementaire du télétravail dans la fonction publique territoriale. Thématique:  Temps ...

5. L'annualisation du temps de travail- Simulateur

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de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique:  Temps de travail Cibles:  Collectivités ...

6. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information

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concentré sur l’année scolaire, les collectivités et établissements ont développé une pratique de calcul ...

7. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel

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les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...

8. Annexe à la délibération n°2015-29: Projet de charte entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne et le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales

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Accès à la délibération visée par la Préfecture.       Date d'édition:  Mercredi, 4 novembre, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 4 novembre 2015. Thématique:  Institutions ...

9. Délibération n°2016-33: Coordination Régionale des Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d’Occitanie: approbation de la charte

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            Date d'édition:  Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type ...

10. Délibération n°2025-25: Harmonisation régionale des modalités de calcul du coût lauréat et du barème général de rémunération au 1er septembre 2025

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    Date d'édition:  Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2025. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...