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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 542 resultat(s)
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481. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (exclusion de 4 à 15 jours)
Ressource
exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 ...
482. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (exclusion de 1 à 3 jours)
Ressource
exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 1 à 3 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 ...
483. Guide pratique d'organisation pour les collectivités et établissements publics territoriaux de moins de 50 agents
Ressource
Ce guide propose aux structures publiques territoriales de petites strates un ensemble d’outils, ...
484. CDG31- Service Affaires juridiques et commande publique
Contact
Adresse: 590 rue Buissonnière CS 37666 Code postal: 31676 Ville: Labège Localisation: Latitude: 43.537739000000 Longitude: 1.519206200000 Téléphone: 05 81 91 93 00 Courriel: affairesjuridiques@cdg31.fr Site web: http://www.cdg31.fr Lien: Site Web ...
485. Délibération n°2015-32: Développement d’une nouvelle mission optionnelle des Agents Chargé de la Fonction d’inspection (ACFI)
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 4 novembre 2015. Thématique: Insti ...
486. Annexe à la délibération n°2015-29: Projet de charte entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne et le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 4 novembre 2015. Thématique: Institutions ...
487. Accéder au Site Emploi Territorial (SET)
Page éditoriale
public », espace numérique commun aux trois Fonctions Publiques ; Communiquer les avis de nomination. ...
488. Accéder à l'Extranet Cotisations
Page éditoriale
des missions de l’article L.452-39 du Code Général de la Fonction Publique s'acquittent d'une ... les déclarations en ligne, le calcul des cotisations, l’édition des pièces justificatives, le suivi du traitement. ...
489. Observatoire Régional de l'Emploi territorial et des données sociales
Page rubrique
et des collectivités afin de les aider dans la mise en œuvre de politiques publiques adaptées. Afin de mener à bien ... et des données sociales remplit cette fonction. Observatoire Cibles: Collectivités Elus Liens utiles: Livret ...
490. Commande publique
Page rubrique
entreprises et administration, toutes les structures publiques ont l’obligation depuis le 01/01/2020 ... de facturation CHORUS PRO est mis à disposition par la Direction Générale des Finances Publiques ... Public Contact: CDG31- Service Affaires juridiques et commande publique Remonter en haut de page: ...

