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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 542 resultat(s)
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61. Agent titulaire: reprise à temps plein

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Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...

62. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi

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Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l'emploi.         Date ...

63. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec maintien en surnombre

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Définition des modalités de fin de fonctions.             Date d'édition:  Mercredi, 12 août, ...

64. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (exclusion de 16 jours à 2 ans)

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exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, ...

65. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (exclusion de 4 à 15 jours)

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exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 ...

66. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (exclusion de 1 à 3 jours)

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exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 1 à 3 jours. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 ...

67. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage

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publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur ...

68. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage

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Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale.             Date ...

69. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation

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Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale.         Date ...

70. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation

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publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur ...