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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 542 resultat(s)
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61. Agent titulaire: reprise à temps plein
Ressource
Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...
62. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l'emploi. Date ...
63. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec maintien en surnombre
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions. Date d'édition: Mercredi, 12 août, ...
64. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (exclusion de 16 jours à 2 ans)
Ressource
exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, ...
65. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (exclusion de 4 à 15 jours)
Ressource
exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 ...
66. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (exclusion de 1 à 3 jours)
Ressource
exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 1 à 3 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 ...
67. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
Ressource
publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur ...
68. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage
Ressource
Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
69. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation
Ressource
Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
70. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation
Ressource
publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur ...

