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1. Gérer les carrières
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tagiaires, titulaires et contractuels sur emploi permanent) tout au long de la carrière. Il prépare tous les dossiers de ...
2. Le Référent Alerte Ethique
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Documents associés: Référent Alerte Ethique, mode emploi Référent Alerte Ethique- Formulaire de saisine ...
3. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
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relatives à la prévention des conflits d’intérêts ou encore les règles en matière de cumul d’emplois ou d’ ... s de nomination dans un emploi public de certains candidats issus du secteur privé, l’autorité territoriale : do ...
4. Rémunération
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r un emploi de la Fonction Publique Territoriale. Ce traitement dépend étroitement de la situation ... à octroyer des points d’indices majorés supplémentaires au fonctionnaire pendant le temps où il occupe cet emploi ...
5. Le Référent Laïcité
Page rubrique
BEAUFILS Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Référent Laïcité- Formulaire de saisine ...
6. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
G31 Contact: CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Référent ...
7. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
sociés: Référent Déontologue, mode emploi Référent déontologue- Modèle délibération Référent Déontologue- Ra ...
8. Régime indemnitaire
Page éditoriale
-875 du 6 septembre 1991 définit pour chaque cadre d’emplois de la FPT un corps de référence de la FPE. Par ex ... emple, le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux correspond au corps des secrétaires administratifs ... xer: la nature des éléments indemnitaires, leurs conditions d'attribution (cadre d’emplois/grades bé ...
9. Le Référent Déontologue
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ontologue- M. Claude BEAUFILS Documents associés: Référent Déontologue, mode emploi Référent Dé ...
10. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
Documents associés: Référent Alerte Ethique, mode emploi Référent alerte éthique- Modèle délibération ...
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