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11. Le Référent Laïcité
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BEAUFILS Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Référent Laïcité- Formulaire de saisine ...
12. La Mission Référent Laïcité au service des agents
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G31 Contact: CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Modèle ...
13. La Mission Référent Déontologue au service des agents
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sociés: Référent Déontologue, mode emploi Référent déontologue- Modèle délibération Référent Déontologue- Ra ...
14. Le Référent Déontologue
Page rubrique
ontologue- M. Claude BEAUFILS Documents associés: Référent Déontologue, mode emploi Référent Dé ...
15. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
Documents associés: Référent Alerte Ethique, mode emploi Modèle délibération- Référent alerte éthique ...
16. Avancement de grade
Page éditoriale
périeur de son cadre d’emplois. De fait, il se traduit par une augmentation de traitement et l’accès à un emploi ...
17. La carrière d’un fonctionnaire
Page éditoriale
n cadre d’emploi. Chaque cadre d’emplois comprend un ou plusieurs grades d’avancement. La progression ... indiciaire établie pour l’ensemble du territoire national, propre à chaque cadre d’emplois. Son mo ... aitement. Avancement de grade L’avancement de grade permet au sein d’un cadre d’emplois d’accéder à un grade su ...
18. Déroulement de carrière et progression de carrière
Page éditoriale
terne. Chaque cadre d’emplois comprend un ou plusieurs grades d’avancement. La progression de la carrière se fa ...
19. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
relatives à la prévention des conflits d’intérêts ou encore les règles en matière de cumul d’emplois ou d’ ... s de nomination dans un emploi public de certains candidats issus du secteur privé, l’autorité territoriale : do ...
20. Régime indemnitaire
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-875 du 6 septembre 1991 définit pour chaque cadre d’emplois de la FPT un corps de référence de la FPE. Par ex ... emple, le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux correspond au corps des secrétaires administratifs ... xer: la nature des éléments indemnitaires, leurs conditions d'attribution (cadre d’emplois/grades bé ...