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1. Le tableau des emplois
Ressource
de façon synthétique le tableau des emplois. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: tableau_des_emplois.pdf ...
2. Cadre d’intervention de l’élu employeur
Page éditoriale
filières comprenant des cadres d’emplois. Chaque filière est organisée en cadres d’emplois répartis par ... niveaux hiérarchiques (A, B, C). A chaque cadre d’emplois correspond un statut particulier qui précise ... les fonctions qui se rattachent aux emplois et métiers qui peuvent être exécutés (définitions, détail ...
3. Agent contractuel: Emplois des communes nouvelles issues de fusion CDD/CDI
Ressource
de document: Modèle de délibération Fichier: 9_-_maj_cgfp_-_deliberation_emplois_des_communes_nouvelles.docx ...
4. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: article L 332-8.6°du CGFP
Ressource
contractuel de droit public établi en application de son article L 332-8.6°du CGFP: emplois des communes ... _le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.6deg_emplois_simposant_a_lat.pdf ...
5. Allocations chômage
Page éditoriale
l'article L.5424-1 du code du travail s'applique lorsque ces personnes sont privées de leur emploi ... : Soit que la privation d'emploi soit involontaire ou assimilée à une privation involontaire; Soit ... que la privation d'emploi résulte d'une rupture conventionnelle; Soit que la privation ...
6. FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Contact
Emploi Assurance statutaire ...
7. MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DE LA HAUTE-GARONNE
Contact
Emploi Assurance statutaire ...
9. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Maintien dans l'emploi Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de document (saisine, ...
10. Modèle de courrier: demande de l’agent à la CPAM pour suivre une action de reconversion professionnelle pendant un congé pour raison de santé
Ressource
Maintien dans l'emploi Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de document (saisine, ...
