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21. Le Rapport Social Unique 2023 (RSU)
Page éditoriale
otamment: statut, genre, catégorie, cadre d’emplois, grade, position statutaire, temps de travail, mouvements ... stion. Le RSU s’articule autour de 10 indicateurs communs aux trois versants de la fonction publique (emploi ... des analyses permettant d'apprécier notamment : Les caractéristiques des emplois et la situation ...
22. Temps de travail et respect des 1 607 heures
Page éditoriale
Depuis les lois n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire ...
23. Le Référent Laïcité
Page rubrique
BEAUFILS Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Référent Laïcité- Formulaire de saisine ...
24. Le Référent Déontologue
Page rubrique
ontologue- M. Claude BEAUFILS Documents associés: Référent Déontologue, mode emploi Référent Dé ...
25. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
Documents associés: Référent Alerte Ethique, mode emploi Modèle délibération- Référent alerte éthique ...
26. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
G31 Contact: CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Modèle ...
27. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
sociés: Référent Déontologue, mode emploi Référent déontologue- Modèle délibération Référent Déontologue- Ra ...
28. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
relatives à la prévention des conflits d’intérêts ou encore les règles en matière de cumul d’emplois ou d’ ... s de nomination dans un emploi public de certains candidats issus du secteur privé, l’autorité territoriale : do ...
29. COVID 19: FAQ Statut et Protection sociale
Page éditoriale
Cette FAQ est mise à jour au fur et à mesure des informations qui nous parviennent. Nous invitons les collectivités territoriales et établissements publics à consulter régulièrement le site internet, et à faire en parallèle une veille sur la matière. COVI ...
30. Panorama de l'Emploi Territorial de la région Occitanie: 2e édition
Ressource
norama de l’emploi territorial de la région Occitanie a été réalisée à l’occasion de la 2ème Conférence ... Régionale de l’Emploi Territorial à 13 CDG. Thématique: Observatoire Cibles: Agent public Collectivités El ...
