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1. Liste des membres de la CAP A
Ressource
des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel ...
2. Liste des membres de la CAP C
Ressource
du personnel. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Liste Fichier: ...
3. Liste des membres de la CCP
Ressource
des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
4. Liste des membres du CST
Ressource
du personnel. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Liste Fichier: ...
5. Liste des membres de la CAP B
Ressource
du personnel. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Liste Fichier: ...
6. Compte personnel de formation: plafond de prise en charge- Modèle délibération CST
Ressource
concernant la mise en place d'un plafond de prise en charge du compte personnel de formation. ...
7. Compte personnel de formation- Modèle saisine CST
Ressource
de document (saisine, convention...) Fichier: compte_personnel_de_formation_-_modele_saisine_cst.docx ...
8. Élections professionnelles 2026: rencontre avec les organisations syndicales
Actualité
des représentants du personnel siégeant dans les instances qui lui sont rattachées : les CAP pour les fonctionnaires ... 2026: les agents territoriaux éliront leurs nouveaux représentants du personnel aux comités sociaux ...
