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De nombreux personnels connaissent un cycle de travail spécifique au regard de leurs missions. ... Pour ces catégories de personnel dont le temps de travail est soit exclusivement, soit majoritairement ...
2. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
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de l’architecture territoriale ne peut avoir que des incidences sur le personnel. Cette note propose des premiers ...

