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51. Plan d'accès au parc des expositions le MEETT
Ressource
Site d'épreuves de concours ou d'examens. Date d'édition: Jeudi, 25 février, 2021 ...
52. Apprentissage et emploi des jeunes et des personnes en situation de handicap dans la FPT
Page rubrique
18 – 20 ans 21 – 25 ans 26 ans et plus 1 ère année 27% du SMIC 43% du SMIC 53% du SMIC 100% du SMIC ...
53. Délibération n°2021-25 Motion concernant le projet de loi relatif à la Différenciation, Décentralisation, Déconcentration, Décomplexification et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dit "4D"
Ressource
de2021_25.pdf ...
54. La Mission Médiation à l’attention des agents publics
Page éditoriale
obligatoire définie par la loi n°2021-1729 du 22/12/2021 (article 28) et le décret n°2022-433 du 25 mars 2022. ...
55. La Mission Médiation à l’attention des employeurs territoriaux
Page éditoriale
obligatoire définie par la loi n°2021-1729 du 22/12/2021 (article 28) et le décret n°2022-433 du 25 mars 2022. ...
56. Lettre d'information du CDG31- n°182- Flash spécial Mission médiation
Lettre d'information
n° 2022-433 du 25 mars 2022 met en œuvre une procédure de médiation obligatoire préalable ...
57. Délibération n° 2022-25- Missions complémentaires à caractère facultatif- conditions tarifaires
Ressource
de2022_25.pdf ...
58. Délibération n°2023-25 Désignation d’un élu représentant le CDG31 aux Assemblées Générales du GIP
Ressource
de2023_25.pdf ...
59. FAQ PSC / Conventions de participation
Page éditoriale
augmenteront de 2,5% par an. A partir de 2027 et jusqu’au terme des conventions, les taux évolueront ... correspondant à 25% du revenu annuel brut (TIB + NBI + RI). Le renfort capital décès avec un taux de cotisation ...
60. Santé et Prévoyance- Quelles sont les conditions d’évolution des tarifs au cours des contrats?
FAQ
de 2,5% par an. A partir de 2027 et jusqu’au terme des conventions, les taux évolueront en fonction ...
