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Accueil lens 14m5 Institutions de la FPT

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1. Délibération n°2015-14 relative à la convention de collaboration avec le CNFPT

Ressource
d'Administration CDG31 Fichier:  de2015_14-de-1-1_1.pdf ...

2. Annexe à la délibération n°2015-14: convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée

Ressource
d'Administration CDG31 Fichier:  de2015_14-de-1-1_2_annexe.pdf ...

3. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat

Ressource
de2016_14.pdf ...

4. Délibération n°2023-14 Service Missions Temporaires – Délégation à la Présidente pour la fixation des effectifs

Ressource
de2023_14.pdf ...

5. Délibération n°2024-14 Créations de postes – emplois permanents

Ressource
Fichier:  de2024-14.pdf ...

6. Coordination régionale des CDG d'Occitanie

Page rubrique
84-53 du 26 janvier 1984 en vigueur au 1er janvier 2017 (article 14 alinéa 4), les 13 CDG de la FPT ...

7. Présentation générale

Page rubrique
% de la masse des rémunérations de ces structures conformément à la délibération n°  2022-60  du 14 décembre ...