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Votre recherche ""Examen d'adjoint administratif " a retourné 7 resultat(s)

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Note d'information

pdf 630.98 Ko

Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental : livret d'information

07/12/2025

Les règles de durée et de maintien des droits à avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental sont abordées dans ce livret.

Modèle d’arrêté

docx 27.9 Ko

Agent IRCANTEC : mise en congé maladie ordinaire - 90% et demi traitement

06/03/2025

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.

Modèle d’arrêté

doc 47.5 Ko

Agent CNRACL : attribution ou prolongation d’un congé de longue maladie

29/01/2024

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.

Modèle d’arrêté

doc 51.5 Ko

Agent IRCANTEC : congé de grave maladie

29/01/2024

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.

Modèle d’arrêté

doc 72 Ko

Agent titulaire : détachement sur emploi fonctionnel - modèle d'arrêté

20/10/2023

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.

Modèle d’arrêté

doc 61 Ko

Agent titulaire : mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire - modèle d'arrêté

20/10/2023

Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense.

Modèle d’arrêté

doc 37.5 Ko

Agent titulaire : détachement d'office dans le cadre d'un transfert d'activité

01/03/2022

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.