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Guide

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Allocations chômage - Fiche technique

01/04/2025

Fiche technique

Note d'information

pdf 478.76 Ko

Recrutement d’un agent contractuel de droit public : absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes

28/10/2024

Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-8.1° du CGFP.

Formulaire et imprimé

docx 87.25 Ko

Allocations chômage - Formulaire

18/01/2024

Note d'information

pdf 744.75 Ko

Congé de maternité et congés liés aux charges parentales (fonctionnaires et contractuels)

15/10/2021

Le congé de maternité et les congés liés aux charges parentales applicables aux fonctionnaires et agents contractuels territoriaux.