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Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 3.25 Mo

Kit Santé 2025/2026

25/04/2025

Kit Santé composé de : Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / Lettre de déclaration d’intention d’adhésion / Conditions particulières de la MNT / Imprimé type de saisine du CST / Modèle de délibération Santé / Convention d'adhésion au service Contrats groupe

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 4.57 Mo

Kit Prévoyance 2025/2026

25/04/2025

Kit Prévoyance composé de : Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / lien du Bulletin d’adhésion Employeur pour adhésion facultative et provisoire / Procédure pour adhésion en ligne / Imprimé type de saisine du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe

Note d'information

pdf 485.38 Ko

Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC) : dossier pratique

23/01/2025

Ce dossier présente de façon synthétique le cadre règlementaire des accords locaux collectifs locaux à la PSC.

Diaporama

pdf 2.2 Mo

PSC - Support de présentation Prévoyance septembre 2024

01/09/2024

Protection Sociale Complémentaire : support de présentation Prévoyance des webinaires de septembre 2024.

Diaporama

pdf 2.5 Mo

PSC - Support de présentation Santé septembre 2024

01/09/2024

Protection Sociale Complémentaire : support de présentation Santé des webinaires de septembre 2024.

Note d'information

pdf 532.68 Ko

La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022

22/02/2024

Présentation du nouveau cadre juridique de la protection sociale complémentaire en vigueur au 1er janvier 2022.

Note d'information

pdf 221.63 Ko

Fiche pratique : notice d'information PSC

30/01/2024

Obligation de notification de la notice d’information relative à une convention de participation