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Kit conseil médical formation plénière
28/05/2025
Ensemble des fiches de saisine pour le conseil médical en formation plénière.
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Kit conseil médical formation restreinte
28/05/2025
Ensemble des fiches de saisine du conseil médical en formation restreinte.
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Temps partiel thérapeutique
16/05/2023
Le temps partiel thérapeutique est une modalité d’organisation du temps de travail permettant à un fonctionnaire de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail du fait de son état de santé.
