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Votre recherche "Agent contractuel" a retourné 137 resultat(s)
Modèle d’arrêté
doc 68 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'un concours - modèle d'arrêté
06/03/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 68.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne (agent de maîtrise) - modèle d'arrêté
06/03/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 65.5 Ko
Agent titulaire : intégration directe - modèle d'arrêté
07/02/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 74 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie B d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours - modèle d'arrêté
07/02/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
docx 36.19 Ko
Agent CNRACL : mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité
30/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 37.58 Ko
Agent CNRACL : prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
30/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL
Modèle d’arrêté
doc 47.5 Ko
Agent CNRACL : attribution ou prolongation d’un congé de longue maladie
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
docx 25.96 Ko
Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 51.5 Ko
Agent IRCANTEC : congé de grave maladie
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
docx 25.81 Ko
Agent IRCANTEC : congé maladie ordinaire
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.