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Votre recherche "Agent contractuel" a retourné 29 resultat(s)
Autre modèle de document (saisine, convention...)
zip 921.58 Ko
Kit Adhésion Contrats Groupe - 30 agents CNRACL
12/08/2025
Formulaire d'adhésion -30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029
Autre modèle de document (saisine, convention...)
zip 915.34 Ko
Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL
12/08/2025
Formulaire d'adhésion +30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 859.53 Ko
Modification des LDG - bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie : formulaire de saisine CST
12/11/2024
Modèle de saisine CST : Lignes directrices de gestion - annexe relative à la bonification d'ancienneté pour les secrétaires généraux de mairie
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 40.5 Ko
Agent titulaire : application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (Avertissement)
02/05/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 40 Ko
Agent stagiaire : application d'une sanction disciplinaire - avertissement
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux fonctionnaires stagiaires.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 35.5 Ko
Agent contractuel : engagement d'une procédure disciplinaire
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 39.5 Ko
Agent contractuel : application d'une sanction disciplinaire - Avertissement
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 41 Ko
Agent contractuel : application d'une sanction disciplinaire - Exclusion de 1 à 3 jours
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 39.5 Ko
Agent contractuel : application d'une sanction disciplinaire - Licenciement
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 41.5 Ko
Agent contractuel CDD : application d'une sanction disciplinaire - exclusion entre 4 jours et 6 mois
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit privé en contrat à durée déterminée