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Votre recherche "Agent contractuel" a retourné 14 resultat(s)
Modèle de délibération
docx 43.71 Ko
Agent contractuel : Contrat de projet
16/05/2025
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 30.18 Ko
Agent contractuel : Emplois inférieurs à 50%
12/02/2025
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 28.79 Ko
Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale - Modèle délibération
19/09/2024
Modèle de délibération instaurant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale, suite à la parution du décret n° 2024-614 du 26 juin 2024 relatif au régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des gardes champêtres.
Modèle de délibération
docx 29.64 Ko
Agent contractuel : secrétaire général de mairie
19/01/2024
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 30.32 Ko
Agent contractuel : Accroissement temporaire d'activité
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 30.52 Ko
Agent contractuel : Accroissement saisonnier d'activité
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 33.17 Ko
Agent contractuel : Besoin des services ou nature des fonctions CDD/CDI
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 33.13 Ko
Agent contractuel : Emplois des communes de moins de 1000 habitants
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 33.4 Ko
Agent contractuel : Emploi communes de moins de 2000 habitants lié à une décision extérieure CCD/CDI
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 33.2 Ko
Agent contractuel : Emplois des communes nouvelles issues de fusion CDD/CDI
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.