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Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi : guide
23/07/2024
Fiche sur la modification de la durée hebdomadaire d'un emploi.
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863.42 Ko
Modification de la durée hebdomadaire de travail 10% - Modèle saisine CST
06/06/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
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860.73 Ko
1607 heures - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
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1.79 Mo
Cycle de travail : Modèle délibération
22/09/2020
Modèle de délibération sur les cycles de travail
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1.77 Mo
Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel
29/12/2015
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.