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Accueil Examen technicien AG - Annales Institutions de la FPT

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Votre recherche "Examen technicien AG - Annales" a retourné 32 resultat(s)
Modèle de délibération
docx 30.52 Ko
Agent contractuel : Accroissement saisonnier d'activité
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
doc 69.5 Ko
Modèle de délibération pour le recrutement d'un vacataire
22/09/2023
Une délibération créant un emploi n’est pas nécessaire car il s’agit d’un besoin ponctuel qui consiste en un acte ou une série d’actes qui ne constituent donc pas un emploi permanent ou non permanent.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 264.09 Ko
Délibération n°2023-33 Modification des modalités de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) pour les agents itinérants du service missions temporaires
12/07/2023
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 12 juillet 2023.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 259.66 Ko
Délibération n°2023-34 Opérations de concours et examens professionnels – Session 2022 : bilans financiers et coûts lauréats
12/07/2023
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 12 juillet 2023.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 204.94 Ko
Délibération n°2023-23 Protection sociale complémentaire – Participation financière du CDG31 à la couverture de ses agents à compter du 1er janvier 2024
31/05/2023
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 346.2 Ko
Délibération n°2023-12 RIFSEEP applicable aux agents du CDG31, à l’exception des agents itinérants relevant du service missions temporaires
29/03/2023
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 205.49 Ko
Délibération n°2022-52 Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Occitanie sur l'examen des comptes et de la gestion du CDG31 des exercices 2017 et suivants
26/10/2022
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 octobre 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 1.12 Mo
Délibération n° 2019-25 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 178.82 Ko
Délibération n°2016-51 : Contentieux Madame Elodie DELEMOTTE c/ CDG31 – Décision défavorable du Tribunal Administratif de Toulouse. Autorisation donnée à M. le Président d’agir en justice devant la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux
08/12/2016
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 290.04 Ko
Délibération n°2016-40 : Bilan des opérations concours et examens professionnels, session 2015 – Approbation des bilans financiers modifiés
29/09/2016
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016.