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Bibliothèque documentaire

Votre recherche "Listes d'aptitude " a retourné 24 resultat(s)
Note d'information
pdf 510.32 Ko
Télétravail dans la fonction publique territoriale : note d'information
07/01/2025
Ce dossier présente de façon synthétique le cadre règlementaire du télétravail dans la fonction publique territoriale.
Guide
pdf 355.23 Ko
Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi : guide
23/07/2024
Fiche sur la modification de la durée hebdomadaire d'un emploi.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 863.42 Ko
Modification de la durée hebdomadaire de travail 10% - Modèle saisine CST
06/06/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Diaporama
pdf 967.22 Ko
Mardis du statut - support de présentation du webinaire compte épargne temps (CET)
20/12/2023
Support de présentation des Mardis du statut de 12 décembre 2023.
Diaporama
pdf 728.59 Ko
Mardis du statut - support de présentation du webinaire Annualisation
14/09/2023
Support de présentation des Mardis du statut du 20 juin 2023.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 860.73 Ko
1607 heures - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Note d'information
pdf 1007.5 Ko
Le temps de travail
03/08/2022
La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 heures par semaine sur une base de 1607 heures annuelles, hors heures supplémentaires.
Modèle de délibération
docx 46.34 Ko
Temps de travail et cycles de travail
03/08/2022
Modèle de délibération fixant les cycles de travail.
Modèle d’arrêté
doc 38 Ko
Agent titulaire : temps partiel sur autorisation
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 35 Ko
Agent titulaire : reprise à temps plein
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.