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Note d'information

docx 925.04 Ko

RIFSEEP : livret d'information

30/05/2024

Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.

Guide

docx 1011.45 Ko

RIFSEEP : guide pratique à l'usage des collectivités territoriales et des établissements publics

23/12/2022

Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 89.29 Ko

Rupture conventionnelle - Simulateur indemnité spécifique

05/08/2020

Simulateur de l'indemnité spécfique de rupture conventionnelle

Note d'information

pdf 578.5 Ko

Loi de transformation de la fonction publique : dispositions d'application immédiate - Livret d'information

27/11/2019

Livret d'information réalisé par les CDG de la région Occitanie dans une logique de partage et de mutualisation des ressources documentaires, permettant une harmonisation et une fiabilisation des pratiques statutaires