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Votre recherche "concours d'attaché territorial" a retourné 111 resultat(s)

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Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 861.13 Ko

Heures complémentaires et supplémentaires - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 862.32 Ko

Temps partiel - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Modèle de délibération

docx 30.75 Ko

Modification de la durée hebdomadaire de travail sup 10% - Modèle délibération CST

06/06/2023

Modèle de délibération concernant la modification de la durée hebdomadaire de travail supérieure à 10 %.

Modèle de délibération

docx 30.13 Ko

Modification de la durée hebdomadaire de travail inf ou égale 10% - Modèle délibération CST

06/06/2023

Modèle de délibération concernant la modification de la durée hebdomadaire de travail inférieure ou égale à 10%

Modèle de délibération

docx 32.97 Ko

Plafond prise en charge CPF - Modèle délibération CST

01/06/2023

Modèle de délibération à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 862.2 Ko

Conclusion d'une Délégation de Service Public - Modèle saisine CST

01/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 858.93 Ko

Suppression de poste - Modèle saisine CST

01/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

doc 1.79 Mo

Cycle de travail : Modèle délibération

22/09/2020

Modèle de délibération sur les cycles de travail

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.19 Ko

Formulaire saisine CCP - Licenciement en cours de contrat

14/02/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.63 Ko

Formulaire saisine CAP - Licenciement pour inaptitude physique

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.