Vous êtes ici

Accueil médecins Actes Conseil d'Administration CDG31

Bibliothèque documentaire

Votre recherche "médecins" a retourné 14 resultat(s)
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 194.31 Ko
Délibération n°2025-06 Revalorisation de la rémunération des médecins membres du conseil médical unique
05/03/2025
Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 5 mars 2025.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 465.81 Ko
Délibération n°2024-56 Convention d’adhésion du CD31 au service de médecine préventive du CDG31
18/12/2024
Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 18 décembre 2024.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 429.85 Ko
Délibération n°2024-57 Convention d’adhésion du CDG81 au service de médecine préventive du CDG31
18/12/2024
Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 18 décembre 2024.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 196.08 Ko
Délibération n°2022-18 Prise en charge de la cotisation annuelle des médecins auprès de l’ordre des médecins
30/03/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 mars 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 268.16 Ko
Délibération n°2021-04 Recrutement de médecins vacataires et rémunération de vacations
03/02/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 307.27 Ko
Délibération n°2019-52 Consultation logiciel de médecine préventive - Mise en concurrence 2019 09 01
10/09/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 10 septembre 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 1.12 Mo
Délibération n° 2019-25 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 473.38 Ko
DÉLIBÉRATION N°2019-26 : Prise en charge de la cotisation individuelle annuelle des médecins auprès de l’Ordre des Médecins
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 710.4 Ko
Délibération n°2017-29 Mission optionnelle Médecine Préventive – Conseil Départemental de la Haute Garonne – Protocole de prestation pour l’exercice 2017
29/11/2017
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 novembre 2017.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 272.83 Ko
Délibération n°2016-20 : Rémunération des vacations de médecins
05/07/2016
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016