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Guide
pdf 611.13 Ko
Fusion d'EPCI - outil 8 : guide entretien agents
31/05/2017
Méthode qui nécessite un investissement plus lourd mais permet de recueillir des informations très complètes.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
pdf 620.67 Ko
Fusion d'EPCI - outil 7 : questionnaire agents
31/05/2017
Recueillir les souhaits et craintes des agents face au mouvement de fusion.
Note d'information
pdf 385.01 Ko
Fusion d'EPCI - outil 4 bis : fiche méthodologique - cartographie des ressources
31/05/2017
Fournit des explications à l'utilisation de l'outil 4 "Cartographie des métiers".
Autre modèle de document (saisine, convention...)
xlsx 18.08 Ko
Fusion d'EPCI - outil 10 : plan de recrutement
31/05/2017
Cartographier les besoins en recrutement.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
xlsx 20.39 Ko
Fusion d'EPCI - outil 6 : recensement des qualifications
31/05/2017
Cet outil complète la cartographie des métiers en identifiant les qualifications (habilitations, permis...) pré-requises sur certains emplois.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
xlsx 233.56 Ko
Fusion d'EPCI - outil 4 : modèle de cartographie des métiers
31/05/2017
Repérage de la répartition des agents par métiers sur le territoire des EPCI.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
xlsx 63.39 Ko
Fusion d'EPCI - outil 3 : audit des pratiques EPCI
31/05/2017
Recensement de toutes les informations pertinentes sur le fonctionnement des EPCI.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
xlsx 180.04 Ko
Fusion d'EPCI - outil 2 : état des lieux des effectifs
31/05/2017
Recensement de toutes les informations pertinentes concernant les agents des intercommunalités.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
xlsx 27.65 Ko
Fusion d'EPCI - outil 1 : rétro-planning
31/05/2017
Planifier la démarche en indiquant les temps forts et les étapes.
Modèle d’arrêté
doc 41.5 Ko
Arrêté de transfert de plein droit suite à la fusion de communautés de communes
01/01/2017
Arrêté unique à prendre par la nouvelle communauté de communes issue de la fusion.