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Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 842.9 Ko

Kit Accompagnement psychologique

01/01/2026

Brochure accompagnement psychologique / Affiche A4 accompagnement psychologique

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 293.78 Ko

Kit Accompagnement social

01/01/2026

Brochure accompagnement social / Affiche A4 accompagnement social

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zip 4.84 Mo

Kit Documents de Gestion - CNRACL

12/08/2025

Bon de prise en charge / Manuel de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés.

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zip 3.62 Mo

Kit Documents de Gestion - IRCANTEC

12/08/2025

Manuel de gestion / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 921.58 Ko

Kit Adhésion Contrats Groupe - 30 agents CNRACL

12/08/2025

Formulaire d'adhésion -30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029

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zip 915.34 Ko

Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL

12/08/2025

Formulaire d'adhésion +30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029

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zip 323.78 Ko

Kit conseil médical formation plénière

28/05/2025

Ensemble des fiches de saisine pour le conseil médical en formation plénière.

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zip 487.23 Ko

Kit conseil médical formation restreinte

28/05/2025

Ensemble des fiches de saisine du conseil médical en formation restreinte.

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zip 3.25 Mo

Kit Santé 2025/2026

25/04/2025

Kit Santé composé de : Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / Lettre de déclaration d’intention d’adhésion / Conditions particulières de la MNT / Imprimé type de saisine du CST / Modèle de délibération Santé / Convention d'adhésion au service Contrats groupe

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Kit Prévoyance 2025/2026

25/04/2025

Kit Prévoyance composé de : Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / lien du Bulletin d’adhésion Employeur pour adhésion facultative et provisoire / Procédure pour adhésion en ligne / Imprimé type de saisine du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe