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Modèle de délibération

docx 56.7 Ko

Temps de travail et 1607 heures - Modèle délibération CST

16/07/2024

Modèle de délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail (1607 heures).

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 863.42 Ko

Modification de la durée hebdomadaire de travail 10% - Modèle saisine CST

06/06/2024

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Modèle de délibération

docx 29.95 Ko

Suppression de poste - Modèle délibération CST

06/06/2024

Modèle de délibération à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 859.32 Ko

Suppression de poste vacant - Modèle saisine CST

06/06/2024

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 858.54 Ko

Autorisation spéciale d'absence - Modèle saisine CST

29/05/2024

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Modèle de délibération

docx 42.44 Ko

Télétravail - Modèle délibération CST

16/04/2024

Modèle de délibération concernant la mise en place du télétravail.

Modèle de délibération

docx 34.04 Ko

Compte épargne temps - Modèle délibération CST

24/01/2024

Modèle de délibération à utiliser pour le compte épargne temps.

Modèle de délibération

docx 32.9 Ko

Annualisation - Modèle délibération CST

24/01/2024

Modèle de délibération concernant la mise en place d'un cycle annualisé

Liste

pdf 169.77 Ko

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial

21/12/2023

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial

Liste

pdf 172.42 Ko

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe

21/12/2023

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne avec examen au grade d'animateur principal de 2ème classe