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Accueil 北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲 Ressource Droits et obligations Temps de travail

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1. Prévention des conflits d'intérêts

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déclaration d’intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 et une déclaration de situation ... patrimoniale prévue par le décret n° 2016-1968 du 28 décembre 2016. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  ...             Date d'édition:  Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court:  La loi n° 2016 ...

2. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP

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    Date d'édition:  Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court:  Le télétravail s’est ... et des services, et dans le cadre du décret 2016-151 du 11 février 2016, relatif aux conditions et modalités ...

3. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, ...

4. La notification des décisions individuelles

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court:  La notification est un ...

5. Délibération n°2019-28 Référent Laïcité: mise en place et conditions de recours

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de2019_28_laicite.pdf ...

6. Modèle de règlement intérieur

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            Date d'édition:  Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court:  Ce document a été ...

7. Licenciement d'un agent contractuel dans l'intérêt du service

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Cette fiche présente ...

8. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court:  ans le cadre ...

9. Abandon de poste: fiche pratique

Ressource
de servir définie à l’article 28 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations ...