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Votre recherche "北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲" a retourné 41 resultat(s)
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11. Le Référent Déontologue
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La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations ... publics et ce droit est désormais inscrit à l’article 28 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ... la déontologie des fonctionnaires territoriaux, tels que définis par les articles 25 à 28 de la loi n° 83-634 ...
12. Procès-verbal du Conseil d'administration du CDG31 du 28-03-2024
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Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... proces-verbal_ca_cdg31_du_28-03-2024.pdf ...
13. Délibération n°2024-10 Réunion à distance du Conseil d’administration
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions ...
14. Délibération n°2024-11 Exercice 2024 – Budget Principal- Budget Primitif et affectation des résultats 2023
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions ...
15. Délibération n°2024-13 Création d’emplois non permanents: accroissements saisonniers et temporaires d’activités
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions de la FPT ...
16. Délibération n°2024-14 Créations de postes – emplois permanents
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions de la FPT ...
17. Délibération n°2024-15 Délibération instaurant une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions de la FPT ...
18. La notification des décisions individuelles
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court: La notification est un ...
19. Délibération n°2017-28 Mise en oeuvre du régime indemnitaire des psychologues territoriaux
Ressource
de2017_28.pdf ...
